Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site
Raison sociale : Les Petits Curieux LLC
Forme juridique : Limited Liability Company (LLC)
Adresse du siège social : 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, USA
Entité ID (New Mexico) : 0008026938
Numéro EIN (IRS) : 39-2319471
E-mail de contact : info.lespetitscurieux@gmail.com
Hébergeur du site
Plateforme : Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : www.shopify.com
Activité du site
Le site Les Petits Curieux LLC propose la vente en ligne de Jeux et accessoires pour enfants auprès de clients situés en Europe.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Les Petits Curieux LLC, sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles et RGPD
Les Petits Curieux LLC collecte et traite vos données personnelles conformément au RGPD et aux lois applicables.
Finalités : gestion des commandes, livraison, service client, envoi d’offres commerciales si vous y avez consenti.
Base légale : exécution du contrat, consentement, obligations légales.
Durée de conservation : limitée au temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale et aux obligations légales.
Droits : accès, rectification, suppression, limitation, opposition, portabilité. Pour exercer vos droits, contactez [ton e-mail de contact].
Transfert hors UE : Les données peuvent être transférées aux États-Unis, où Les Petits Curieux LLC est basé. Les Petits Curieux LLC s’engage à mettre en œuvre des mesures appropriées pour garantir un niveau de protection adéquat.
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Conditions Générales de Vente (CGV)
Nos Conditions Générales de Vente sont accessibles [mets un lien vers tes CGV si elles sont sur une page dédiée]. Elles précisent notamment :
Les modalités de commande et de paiement,
Les délais de livraison,
Les frais de livraison,
Les droits de rétractation : En Europe, le consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans motif et sans pénalités.
La procédure de retour et remboursement,
Les garanties légales (conformité et vices cachés).
Règlement des litiges
Pour les clients résidant dans l’Union européenne, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible ici :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi de l’État du Nouveau-Mexique, USA, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur résidant dans l’Union européenne.
Contact
Pour toute question, contactez :
📧 info.lespetitscurieux@gmail.com
📍 Les Petits Curieux LLC, 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, USA